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Marques déposées par ARTEVA
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Les Arts Papier
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les Arts Papier
ARTEVA, Association 1901
GRELIER Pascal

Numéro de dépôt :
3522452
Date de dépôt :
04/09/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
04/09/2027
Les Arts Papier de ARTEVA

Présentation de la marque Les Arts Papier

Déposée le 4 septembre 2007 par ARTEVA et GRELIER Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Les Arts Papier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-41 du 12 octobre 2007.

Les déposants sont ARTEVA, Association 1901 domicilié(e) 10 RUE CAPITAINE ANDRE DAVID - 44100 - NANTES - France et GRELIER Pascal domicilié(e) 28 bis rue de la Blordière - 44400 - REZE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTEVA, Mme POISOT Hélène domicilié(e) 10 RUE CAPITAINE ANDRE DAVID - 44100 - NANTES - France.

La marque Les Arts Papier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3522452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Arts Papier arrivera à expiration en date du 4 septembre 2027.


ARTEVA, Association 1901 - 10 RUE CAPITAINE ANDRE DAVID - 44100 - NANTES - France

GRELIER Pascal - 28 bis rue de la Blordière - 44400 - REZE - France


ARTEVA, Mme POISOT Hélène - 10 RUE CAPITAINE ANDRE DAVID - 44100 - NANTES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-06

Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2017 n°2651947 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-06-16

Produits de l'imprimerie ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;

Services de dessinateurs d'arts graphiques ; authentification d'oeuvres d'art.